![]() |
TERMES DE DROIT FEODAL (d'après Littré) |
![]() |
| Abergeage : Contrat primitif et première concession que le seigneur faisait de son fonds à son premier emphytéote (convention par laquelle un propriétaire cède la jouissance d'un héritage pour un temps très long, en général 99 ans).
Arpent : mesure agraire divisée en 100 perches - variable suivant les localités (de 34,19 à 51,07 ares) à comparer avec l'acre légèrement supérieur (56 ares). Banal : indique un monopole seigneurial. Moulin banal ; four banal ; taverne banale, ou l'on ne buvait que le vin produit et vendu par le seigneur (banvin). En 1185, sur le domaine du comte de Gloucester, appartenant aux templiers, on mentionne un revenue venant de leur moulin. Besant : La monnaie d'or devient, au moyen âge, symbolique de la puissance économique. On l'appelle, en Orient, le Besant, c'est à dire byzantin et que l'historien ROBERT LOPEZ a baptisé le dollar du moyen âge. En Palestine le besant fut la monnaie d'échange et de référence pour croisés francs et poulains dans leurs échanges avec les musulmans. On le retrouve dans toutes les transactions chez les templiers d'Orient. Cette monnaie valait 6 sous, 8 deniers (d'après les inventaires du comte Eudes de Nevers) Bornage : pour les templiers, leur «appât» de la terre les incite à remettre en vigueur un système de bornage qui délimite les propriétés et évite, en principe, toute contestation. Cens : Redevance que le possesseur d'une terre payait au seigneur du fief. Censive : Etendue de terres d'un fief qui devaient des cens. Terre possédée sous la condition d'un cens, primitivement par des vilains, des roturiers. Redevance en argent ou en denrées que certains biens devaient au seigneur dont ils relevaient. Champart : redevance constituée par une quote-part, assez élevée, de la récolte, due au seigneur ou au propriétaire. Commende :collation d'un bénéfice ecclésiastique à un clerc, un laïc. Decime : le 1/10 des revenus annuels des biens d'église. cet impôt finance la croisade et nécessite, en principe, l'accord du pape. C'est le seul impôt que les templiers payaient ? Dîme : Prélèvement que l'église ou le seigneur faisait sur les récoltes et qui était ordinairement le dixième. Directe : Droit d'un seigneur sur le fonds qui relevait de lui en fief ou en censive, et du bailleur à l'emphytéose sur le fonds emphytéotique. Droit de garde seigneuriale : Droit en vertu duquel le seigneur jouissait des revenus des fiefs tenus immédiatement de lui, pendant que ses vassaux étaient en bas âge, à charge d'entretenir les héritages et de payer les redevances annuelles. Empan : mesure de longueur représentant la distance entre l'extrémité du pouce et celle du petit doigt dans leur écart le plus grand. (22 à 24 cm). Fief : Terme fondamental du droit féodal. Domaine noble relevant du seigneur d'un autre domaine concédé sous condition de foi et d'hommage et assujetti à certains services et à certaines redevances. Franc-alleu : Bien héréditaire exempt de tout droit seigneurial. tenir en franc-alleu, c'est tenir terre de Dieu seulement. Hommage : Promesse de fidelité et de devoirs faite au seigneur par le vassal. Justice : Les justices seigneuriles étaient de trois sortes : La haute justice est celle d'un seigneur qui a pouvoir de faire condamner à une peine capitale. Leude : droit à payer par un sujet à son suzerain. Les templiers en étaient dispensés mais en percevaient des sujets sous leur juridiction. Ligeauté : Etat d'homme lige. L'homme lige promet à son seigneur toute fidelité contre qui que ce soit sans restriction. Lods et Ventes : Droit dû au seigneur par celui qui acquiert un bien dans sa censive. Mainmorte : Etaient dits mainmortes les serfs qui étient privés de la faculté de tester et de disposer de leurs biens quand ils n'avaient pas d'enfants ; c'était le seigneur qui était leur héritier. Maltote : taxe levée par Philippe le Bel "à titre extraordinaire" et considérée comme illégale par le peuple. Impôt sur la vente des marchandises : un denier par livre payée. Manse : unité d'exploitation agricole, à l'intérieur d'un domaine, suffisante pour qu'une famille puisse s'y fixer et y vivre. Elle variait naturellement avec les régions et la richesse des terres. Mereau : Au moyen age, pièce qui était distribuée, en particulier, aux chanoines des cathédrales, comme signe d'une somme d'argent à percevoir. Muid : mesure de capacité au moyen âge. Le muid de Paris contenait environ 187 litres. D'autres auteurs ont calculés que le muid de Paris contenait 268 litres, celui du Languedoc : 114 litres, de Bourgogne : 320 litres. Octroi : droit à payer sur certaines denrées à leur entrée en ville. Par extension : lieu ou l'on payait se droit . Les templiers souvent dispensés de ce droit tenaient parfois eux même des "octrois". Péage droit de : droit que l'on payait pour emprunter un pont, une rivière, une route, etc…. Les pèlerins en étaient exemptés. Les templiers, souvent exemptés en certains lieux, possédaient eux même leurs péages comme à Toulouse, Corbeil ou Arles. Il est donc difficile de croire que les templiers dirigeaient les convois de marchandises hors des péages. Pierre de poids : pierre qui servait d'étalon aux poids dans une ville ou une région. La pierre de poids de Provins fut confié aux templiers qui montèrent deux établissements de pesage : à Ste Croix (dans la ville basse) et à la Madeleine (dans la ville haute). Poids : étalon de. Le temple de Paris a été le gardien des étalons de poids. On a vu le peseur de la vicomté de l'eau de Rouen, un certain Guillaume, demander la "livre" du temple de Paris pour établir, d'après ce poids type, la livre de Rouen. Prébende : revenu attaché à un titre ecclésiastique, particulièrement à titre de chanoine, ce qui n'était aucunement le cas des commandeurs et autres supérieurs du temple. Quarantième : taxation direct de l'église universelle : le quarantième des revenues de l'année. Décision prise par Innocent III en 1199, pour relancer la croisade (IVème) et son financement. dans chaque province , un comité d'hommes d'église, de laïques et de membres des ordres militaires chargés de la collecte, en offrirait le produit aux croisés. Taxation miseen application en même temps que la dîme sur le clergé. Relief : redevances dues par chaque héritier, lorsqu'il entrait en possession de son fief (droit de succession).Le comte Guillaume Clito, accorda aux templiers, le relief des Flandres. Rouage : droit à payer sur chaque charretée de vin, transporté d'un lieu à un autre, et cela avant même que les roues n'aient tournée pour se mettre en marche, sous peine d'amende, confiscation du vin, de la charrette et de l'animal le conduisant. Setier : ancienne mesure de capacité qui variait suivant les pays et la matière à mesurer. Exemple : en 1173, Bouchard de Montmorency constitue, en faveur des templiers, une rente de deux sétiers de châtaignes, à prendre sur ses bois (condé BA 3) Taille : Imposition levée sur les personnes qui n'étaient pas nobles ou ecclésiastiques ou qui ne jouissaient pas de quelque exemption. Tènement : tènement est une terre tenue moyennant redevance. Terrier : registre foncier contenant l'indication des terres relevant d'une seigneurie avec les droits y afférents et la reconnaissance par les vassaux et tenanciers. Au temple, les précepteurs devaient renouveler les terriers de leurs commanderies tous les 25 ans. Les guerres détruisirent ces documents précieux. (la châtellenie de Montmorency – par Brigitte Bedos – p. 135) Tonlieu : impôt payé par les marchands pour avoir le droit d'étaler dans les foires et marchés. Impôt aussi sur les marchandises transportées (les pèlerins en étaient exemptés). Le comte Henri avait cédé aux templiers le tonlieu sur les ventes, perçu lors des foires à Provins. En 1214, ils acquèrent aussi le tonlieu sur les animaux de boucherie. Viguier : magistrat qui rendait la justice dans certaines provinces du midi de la France. Le sir Amadieu VI d'Albret fit don d'un fief aux templiers de Romestaing, sur les conseils de son viguier. |